Document légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 mai 2026

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  • Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS / SARL / EI]
  • Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
  • RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation + numéro]
  • SIRET : [À COMPLÉTER : numéro à 14 chiffres]
  • TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR + 11 chiffres]
  • Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
  • Email : support@olbria.fr
  • Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone (facultatif)]

§2Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : Prénom Nom du dirigeant], en sa qualité de représentant légal.

§3Hébergement

Le Site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 340 S Lemon Ave #4133 — Walnut, CA 91789 — États-Unis
  • vercel.com

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§4Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du Site (textes, graphismes, logos, interface, code source) est la propriété exclusive d'Olbria ou de ses ayants droit, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par la propriété intellectuelle française et internationale.

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§6Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.

§7Cookies

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§8Loi applicable et juridiction

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