Document légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : 15 mai 2026
§1Éditeur du site
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- Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale (ex. Olbria SAS)]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS / SARL / EI]
- Capital social : [À COMPLÉTER : montant en €]
- RCS : [À COMPLÉTER : ville d'immatriculation + numéro]
- SIRET : [À COMPLÉTER : numéro à 14 chiffres]
- TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : FR + 11 chiffres]
- Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète]
- Email : support@olbria.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone (facultatif)]
§2Directeur de la publication
[À COMPLÉTER : Prénom Nom du dirigeant], en sa qualité de représentant légal.
§3Hébergement
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- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Ave #4133 — Walnut, CA 91789 — États-Unis
- vercel.com
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§4Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site (textes, graphismes, logos, interface, code source) est la propriété exclusive d'Olbria ou de ses ayants droit, et est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par la propriété intellectuelle française et internationale.
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§5Liens hypertextes
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§6Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.
§7Cookies
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§8Loi applicable et juridiction
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